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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.D.T
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A.D.T. International
Marque renouvelée - Marque en vigueur

A.D.T. International
A.D.T., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3687703
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2029
A.D.T. International de A.D.T

Présentation de la marque A.D.T. International

Déposée le 29 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.D.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.D.T. International » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-49 du 4 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.D.T domicilié(e) 27 Avenue du Général Leclerc - 95230 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 681 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque A.D.T. International a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.D.T. International arrivera à expiration en date du 29 octobre 2029.

A.D.T a également déposé les autres marques suivantes : Intégrateur de Calculs Energétiques , VAL DE LOIRE NATURE


A.D.T., Société par actions simplifiée - 27 Avenue du Général Leclerc - 95230 - SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France - SIREN 423681725


IPSIDE, M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519714 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 8 novembre 2010 - Rejet partiel n°535191 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2019 n°2727684 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-10-08

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